PUBLICATION ET HEBERGEMENT

Ce site est publié par S.P.S., sas au capital de 13 800 Euros, dont le siège est au :

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 Responsables de la publication :

 PDG : Jean-Marc ISSART

Responsable Marketing : Julie Lekoto-Ndouma

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 Hébergeur :

Lomaco

 21 avenue Jean Jaurès, 46100 FIGEAC (France)

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DEFINITIONS

Mentions Légales : désigne le présent document.

 Site : désigne le site Internet accessible à l’adresse www.sirusps.com

 Éléments: désigne les éléments, notamment d’information, fournis par  S.P.S. aux utilisateurs et accessibles par le biais du Site.

 Utilisateur : désigne toute personne physique ou morale utilisant le Site.

OBJET

Le présent document constitue les Mentions Légales du Site. Ce document a pour objet de définir les modalités et conditions de consultation des éléments par l’Utilisateur. Il est précisé que la consultation des éléments est subordonnée au respect des présentes Mentions Légales tel que prévu à l’article suivant.

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Acceptation : S.P.S. fournit les éléments sous réserve que l’Utilisateur s’engage à respecter les présentes Mentions Légales. S.P.S. conseille à l’Utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version des Mentions Légales.

En tout état de cause, l’Utilisateur est réputé avoir accepté les Mentions Légales du simple fait de la consultation des éléments. Toute consultation des éléments emporte acceptation des Mentions Légales dans leur dernière version.

 Modification : S.P.S. peut modifier à tout moment, et sans préavis, les présentes Mentions Légales et tous les éléments présentés sur le Site. S.P.S. conseille à l’Utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version des Mentions Légales.

 L’Utilisateur est réputé accepter cette dernière version à chaque nouvelle consultation des éléments.

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– qui incite à la consommation de substances interdites ;

– qui provoque ou puisse provoquer la discrimination, la haine, la violence en raison de la race, de l’ethnie ou de la nation ;

– qui soit illégal, nuisible, menaçant, abusif, constitutif de harcèlement, diffamatoire, injurieux, vulgaire, obscène, menaçant pour la vie privée d’autrui ou de nature à heurter la sensibilité de certaines personnes ;

– qui induise en erreur d’autres Utilisateurs en usurpant le nom ou la dénomination sociale d’autres personnes ;

– qui porte atteinte aux droits de tiers comme, sans que cette liste ne soit limitative, à tout secret de fabrication, secret professionnel, information confidentielle, marque, brevet et d’une manière générale tout droit de propriété industrielle ou intellectuelle ou tout autre droit portant sur une information ou un contenu protégé ;

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– ne pas collecter et stocker des données personnelles afférentes aux autres Utilisateurs,

– ne pas harceler de quelque manière que ce soit, un ou plusieurs autres Utilisateurs,

– ne pas entraver ni perturber le fonctionnement du Site.

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Les éléments figurant sur les pages du Site sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site.

 Les produits présentés sur ce site sont ceux distribués en France. Ils peuvent varier d’un pays à l’autre ou ne pas être disponibles dans tous les pays du monde.

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MISE A JOUR

S.P.S. se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes Conditions Générales et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site.

 L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

DROIT APPLICABLE

Le Site et les présentes Mentions Légales sont soumis au droit français.

Tout litige qui surviendrait concernant l’interprétation et/ou l’exécution des présentes Mentions Légales devra faire l’objet d’une tentative de règlement amiable.

A défaut de règlement amiable, le litige sera soumis aux tribunaux de VERSAILLES compétents.

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