PUBLICATION ET HEBERGEMENT

Ce site est publié par S.P.S., sas au capital de 13 800 Euros, dont le siège est au :

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 Responsables de la publication :

 PDG : Jean-Marc ISSART

Responsable Marketing : Julie Lekoto-Ndouma

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 Hébergeur :

Lomaco

 21 avenue Jean Jaurès, 46100 FIGEAC (France)

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DEFINITIONS

Mentions Légales : désigne le présent document.

 Site : désigne le site Internet accessible à l’adresse www.sirusps.com

 Éléments: désigne les éléments, notamment d’information, fournis par  S.P.S. aux utilisateurs et accessibles par le biais du Site.

 Utilisateur : désigne toute personne physique ou morale utilisant le Site.

OBJET

Le présent document constitue les Mentions Légales du Site. Ce document a pour objet de définir les modalités et conditions de consultation des éléments par l’Utilisateur. Il est précisé que la consultation des éléments est subordonnée au respect des présentes Mentions Légales tel que prévu à l’article suivant.

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 Modification : S.P.S. peut modifier à tout moment, et sans préavis, les présentes Mentions Légales et tous les éléments présentés sur le Site. S.P.S. conseille à l’Utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version des Mentions Légales.

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– qui soit illégal, nuisible, menaçant, abusif, constitutif de harcèlement, diffamatoire, injurieux, vulgaire, obscène, menaçant pour la vie privée d’autrui ou de nature à heurter la sensibilité de certaines personnes ;

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– qui porte atteinte aux droits de tiers comme, sans que cette liste ne soit limitative, à tout secret de fabrication, secret professionnel, information confidentielle, marque, brevet et d’une manière générale tout droit de propriété industrielle ou intellectuelle ou tout autre droit portant sur une information ou un contenu protégé ;

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– ne pas harceler de quelque manière que ce soit, un ou plusieurs autres Utilisateurs,

– ne pas entraver ni perturber le fonctionnement du Site.

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MISE A JOUR

S.P.S. se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes Conditions Générales et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site.

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DROIT APPLICABLE

Le Site et les présentes Mentions Légales sont soumis au droit français.

Tout litige qui surviendrait concernant l’interprétation et/ou l’exécution des présentes Mentions Légales devra faire l’objet d’une tentative de règlement amiable.

A défaut de règlement amiable, le litige sera soumis aux tribunaux de VERSAILLES compétents.